BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  85 documents
Page: précédent  1 2 3 4 5  suivant
Affiner par sujet
•France[X]
•Droit civil (41)
•Codes (26)
•Manuels d'enseignement supérieur (25)
•Manuels d’enseignement supérieur (17)
•Droit commercial (15)
•Droit administratif (14)
•Etudes comparatives (9)
•Administration publique (7)
•Faculté de droit (Paris ; 1806-1896) (6)
•Jurisprudence (6)
•Législation (6)
•Droit civil - Contrats (4)
•Droit civil - Hypothèques (4)
•Droit commercial - Commerce maritime (4)
•Droit commercial - Commerçants (4)
•Droit commercial – Contrats (4)
•Droit public (4)
•Tribunaux administratifs (4)
•Allemagne (3)
•Droit administratif - Expropriation (3)
•Droit civil - Obligations (3)
•Droit civil - Personnes (3)
•Droit civil - Preuve (3)
•Droit civil - Privilèges (3)
•Droit civil – Contrats de mariage (3)
•Droit civil – Mariage (3)
•Droit commercial - Histoire (3)
•Droit commercial - Lettres de change (3)
•Droit commercial - Sociétés (3)
•Droit constitutionnel (3)
•Droit ecclésiastique (public) (3)
•Droit pénal (3)
•Europe (3)
•France. Conseil d'Etat (1799-….) (3)
•Lois (3)
•Administration publique - Administration locale (2)
•Administration publique - Etat et industries manufacturières (2)
•Administration publique - Politique agricole (2)
•Administration publique - Politique de la chasse (2)
•Administration publique - Politique de la pêche (2)
•Administration publique - Politique forestière (2)
•Administration publique - Politique minière (2)
•Administration publique – Administration locale (2)
•Droit administratif – Contentieux administratif (2)
•Droit civil - Communauté de biens (2)
•Droit civil - Contrats aléatoires (2)
•Droit civil - Propriété (2)
•Droit civil - Successions et héritages (2)
•Droit civil - Sûretés (2)
•Droit civil – Contrats (2)
•Droit civil – Hypothèques (2)
•Droit civil – Personnes (2)
•Droit civil – Privilèges (2)
•Droit civil – Propriété (2)
•Droit civil – Prêts (2)
•Droit constitutionnel - Droit électoral (2)
•Droit constitutionnel - Histoire (2)
•Droit constitutionnel – Histoire (2)
•Droit de la police (2)
•Droit de la propriété intellectuelle (2)
•Droit de la propriété intellectuelle - Propriété industrielle (2)
•Droit du travail (2)
•Droit du travail - Professions libérales (2)
•Droit militaire (2)
•Droits de l’homme – Droits civils (2)
•France - Politique et gouvernement (1814-1830) (2)
•France – Politique et gouvernement (1789-1799) (2)
•France – Politique et gouvernement (1814-1830) (2)
•France. Conseil d’Etat (1799-….) (2)
•France. Tribunal des conflits (2)
•Justice administrative (2)
•Justice pénale - Administration (2)
•Pouvoir royal (2)
•Pouvoir royal - Actes royaux (2)
•Procédure pénale - Instruction préparatoire (2)
•Professions judiciaires et juridiques (2)
•Programmes d'études (2)
•Tribunaux de commerce (2)
•Université de Paris. Faculté de droit (2)
•Administration communale (1)
•Administration publique - Agents administratifs (1)
•Administration publique - Conseils (1)
•Administration publique - Maires (1)
•Administration publique - Préfets (1)
•Administration publique – Conseils (1)
•Administration publique – Etablissements publics (1)
•Angleterre (1)
•Codification (1)
•Droit (général) - Etude et enseignement (1)
•Droit (général) - Philosophie (1)
•Droit (général) - Réforme (1)
•Droit (général) – Doctrine juridique (1)
•Droit (général) – Réforme (1)
•Droit administratif - Concours (1)
•Droit administratif - Contentieux administratif (1)
•Droit administratif - Domaine public (1)
•Droit administratif - Travaux publics (1)
•Droit administratif - Voirie (1)
•Droit administratif – Domaine public (1)
•Droit administratif – Expropriation (1)
•Droit administratif – Travaux publics (1)
•Droit administratif – Voirie (1)
•Droit canonique (1)
•Droit civil - Contrats de mariage (1)
•Droit civil - Contrats de société (1)
•Droit civil - Donations (1)
•Droit civil - Dépôt (1)
•Droit civil - Gage (1)
•Droit civil - Histoire (1)
•Droit civil - Mariage (1)
•Droit civil - Servitudes (1)
•Droit civil - Sources (1)
•Droit civil - Testaments (1)
•Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
•Droit civil - Témoins (1)
•Droit civil – Biens (1)
•Droit civil – Cautionnement (1)
•Droit civil – Donations (1)
•Droit civil – Dot (1)
•Droit civil – Dépôt (1)
•Droit civil – Expropriation (1)
•Droit civil – Filiation (1)
•Droit civil – Gage (1)
•Droit civil – Mandat (1)
•Droit civil – Obligations (1)
•Droit civil – Prescription (1)
•Droit civil – Successions et héritages (1)
•Droit civil – Testaments (1)
•Droit civil – Usufruit (1)
•Droit commercial – Louage (1)
•Droit commercial – Vente (1)
•Droit commercial - Actes de commerce (1)
•Droit commercial - Chambres d'agriculture (1)
•Droit commercial - Chambres de commerce (1)
•Droit commercial - Contrats (1)
•Droit commercial - Etablissements de crédit (1)
•Droit commercial - Faillite (1)
•Droit commercial - Louage (1)
•Droit commercial - Prêts à usage (1)
•Droit commercial - Vente (1)
•Droit commercial – Banqueroute (1)
•Droit commercial – Chambres de commerce et d’industrie (1)
•Droit commercial – Chambres d’agriculture (1)
•Droit commercial – Commerce maritime (1)
•Droit commercial – Commerçants (1)
•Droit commercial – Etablissements de crédits (1)
•Droit commercial – Faillite (1)
•Droit commercial – Sociétés (1)
•Droit constitutionnel – Droit électoral (1)
•Droit coutumier (1)
•Droit de l'environnement - Droit minier (1)
•Droit de l'environnement - Marais (1)
•Droit de l'environnemnt - Eau (1)
•Droit de l'éducation - Universités (1)
•Droit de la police - Histoire (1)
•Droit de l’environnement – Droit minier (1)
•Droit de l’environnement – Eau (1)
•Droit de l’environnement – Marais (1)
•Droit de l’éducation - Histoire (1)
•Droit de l’éducation – Universités (1)
•Droit ecclésiastique (1)
•Droit ecclésiastique (public) - Sources (1)
•Droit ecclésiastique (public) – Concordat (1801 ; France) (1)
•Droit fiscal - Histoire (1)
•Droit international public (1)
•Droit international public - Service diplomatique et consulaire (1)
•Droit international public – Diplomatie (1)
•Droit militaire - Histoire (1)
•Droit public - Etat (1)
•Droit public - Personnes publiques (1)
•Droit public - Philosophie (1)
•Droit public – Philosophie (1)
•Droit pénal - Infractions (1)
•Droit pénal - Peines (1)
•Droit pénal - Philosophie (1)
•Droits de l'homme - Droits civils (1)
•Droits de l’homme - Droit de pétition (1)
•Droits de l’homme - Droit d’association (1)
•Droits de l’homme - Droits civils (1)
•Droits de l’homme - Liberté de la presse (1)
•Eglise et Etat - Gallicanisme (1)
•Etat civil - Actes (1)
•Etat – Histoire (1)
•Finances publiques - Impôt (1)
•Finances publiques – Impôt (1)
•France - Charte constitutionnelle (1814) (1)
•France - Charte constitutionnelle (1830) (1)
•France - Politique et gouvernement (1789-1799) (1)
•France – Charte constitutionnelle (1814) (1)
•France – Charte constitutionnelle (1830) (1)
•France - Charte constitutionnelle (1814) (1)
•France - Charte constitutionnelle (1830) (1)
•France - Constitution (1848) (1)
•France - Constitutions (1)
•France - Politique et gouvernement (1789-1799) (1)
•France – Charte constitutionnelle (1814) (1)
•France – Charte constitutionnelle (1830) (1)
•France. Chambre des députés (1814-1848) (1)
•France. Chambre des pairs (1815) (1)
•France. Conseil d'Etat (1799-....) (1)
•France. Cour de cassation (1)
•France. Cour des comptes (1)
•Histoire des institutions politiques – Pouvoir royal (1)
•Index (1)
•Italie (1)
•Manuels d'enseignement (1)
•Pouvoir exécutif - Ministres (1)
•Procédure civile (1)
•Religion et Etat - Régime des cultes (1)
•Religion et droit (1)
•Science politique - Gouvernement (1)
•Suisse (1)
•Tribunaux - Conseils de prud'hommes (1)
•Études comparatives (1)
Affiner par période
•19e siècle[X]
Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon : ouvrage dans lequel on ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707676
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Propriété | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  J-M. Vatar (Rennes)
  • Date : 1812
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.683-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon : ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602177861
  • Sujets :  Droit civil | Lois | Droit civil - Personnes | Droit civil - Mariage | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Nève (Paris)
  • Date : 1811
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par M. C.B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon à l'Académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
 Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon, doyen de la faculté de Droit de l'académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a taché ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707737
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Preuve | Jurisprudence | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1822
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.683-10
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier. Tome dixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a taché ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604867753
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Témoins | Droit civil - Preuve | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-9
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Le droit civil français, suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie a la pratique par Mr. C.B.M. Toullier, batonnier de l’Ordre des avocats de Rennes. Quatrième édition, revue et corrigée. On y a joint deux tables : l'une, générale et alpabéthique des matières contenues dans les onze volumes ; l'autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome neuvièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707713
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Preuve | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1818
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.683-8
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par Mr C.-B.-M. Toullier, doyen d'âge et de services de la faculté de droit de Rennes, docteur aggrégé aux anciennes facultés de la même ville, bâtonnier de l'ordre des avocats. Tome huitième.Notice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
 Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier, bâtonnier de l’ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l’une, générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes ; l’autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome douzièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pd0605707706
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Cousin-Danelle (Rennes)
  • Date : 1816
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.683-7
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr. C.-B.-M. Toullier, doyen de la Faculté de droit de Rennes, docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville, et bâtonnier de l'ordre des avocats. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Élémens de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière ...
 Élémens de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière contentieuse ; par L. Macarel, avocat. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Éléments de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière ...
 Éléments de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière contentieuse ; par L. Mcarel, avocat. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Manuel de droit commercial spécialement destiné aux étudiants des Facultés de droit / par ...
 Manuel de droit commercial spécialement destiné aux étudiants des Facultés de droit / par Ch. Lyon-Caen et L. Renault professeurs à la Faculté de droit de Paris et à l'École des sciences politiquesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Manuel de droit constitutionnel par A. Saint Girons, lauréat de l'Institut, avocat à la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600852715
  • Sujets :  Droit constitutionnel | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Saint-Girons, Antoine (1854-1941)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  L. Larose et Forcel (Paris)
  • Date : 1884
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 30.803-1
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Manuel de droit constitutionnel par A. Saint Girons, lauréat de l'Institut, avocat à la cour d'appel de Lyon, professeur à la Faculté libre de droit, membre correspondant de l'Académie de législation de ToulouseNotice
  Trouver dans la même catégorie
Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en ...
 Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en 83 articles, - avec un commentaire ; La déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique ; Le concordat, - et sa loi organique, précédés des rapports de M. Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les Congrégations, les Séminaires et l'Enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des Cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc. ; une chronologie des Papes et des Rois de France, et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique ; par M. Dupin, docteur en Droit, Procureur-général près la Cour de Cassation, Député de la Nièvre, etc., etc. Deuxième éditionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du code d'instruction criminelle ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140258
  • Sujets :  Procédure pénale - Instruction préparatoire | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Codes
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Imprimerie royale (France ; 1815-1848)
  • Date : 1816
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 26.227
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du code d'instruction criminelleNotice
  Trouver dans la même catégorie
Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605542253
  • Sujets :  Droit civil | France | Manuels d’enseignement supérieur
  • Auteur :  Baudry-Lacantinerie, Gabriel (1837-1913)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  L. Larose. Paris
  • Date : 1895
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 29.220-5,2
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
 Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses / par G. Baudry-Lacantinerie, doyen et professeur de droit civil à la faculté de Bordeaux. Tome deuxième contenant les matières exigées pour le deuxième examen de la licence en droit. Cinquième édition revue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudenceNotice
  Trouver dans la même catégorie
Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605542260
  • Sujets :  Droit civil | France | Manuels d’enseignement supérieur
  • Auteur :  Baudry-Lacantinerie, Gabriel (1837-1913)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  L. Larose. Paris
  • Date : 1896
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 29.220-5,3
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
 Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses / par G. Baudry-Lacantinerie, doyen et professeur de droit civil à la faculté de droit de Bordeaux. Tome troisième contenant les matières exigées pour le deuxième examen de la licence en droit. Cinquième édition revue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudenceNotice
  Trouver dans la même catégorie
Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605542246
  • Sujets :  Droit civil | France | Manuels d’enseignement supérieur
  • Auteur :  Baudry-Lacantinerie, Gabriel (1837-1913)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  L. Larose. Paris
  • Date : 1894-1896
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 29.220-5,1
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
 Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses 5e éd., rev. et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudenceNotice
  Trouver dans la même catégorie
Précis du cours de droit public et administratif professé à la Faculté de droit ...
 Précis du cours de droit public et administratif professé à la Faculté de droit de Paris. 5ème édition.Notice
  Trouver dans la même catégorie
Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...
 Répétitions écrites sur le deuxième examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques. Tome deuxième / par M. Frédéric Mourlon. - 7e éd., rev. et corr. suivie d'un formulaire complet du Code NapoléonNotice
  Trouver dans la même catégorie
Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, ...
 Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques par M. Frédéric Mourlon, docteur en droit, avocat à la cour impériale de Paris. Septième édition, revue et corrigée, suivie d'un formulaire complet du Code Napoléon. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3 4 5  suivant
Mentions légales | Contact